PROFIL

Ferenc Ballegeer

+32 2 309 73 66

+32 2 309 73 99

info@advocaatballegeer.be

Avenue de l’Opale 115/b6, 1030 Bruxelles,

  • Avocat à Bruxelles depuis 2001 @l’Ordre néerlandophone des Avocats du Barreau de Bruxelles
  • Collaborateur scientifique volontaire du master en spécialisation en notariat @ Vrije Universiteit Brussel
  • Chair Regional Taxes Task Force @American Chamber of Commerce in Belgium (AmCham Belgium)
  • Membre Legal & Taxation Committee @AmCham Belgium
  • President Election Committee @Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA)
  • National Representative @ AIJA
  • Scientific Work Coordinator @AIJA congress London september 2015
  • Membre Estate Planning Skill Group Vlaams-Brabant & Limburg (EPSG)
  • Volontaire pour çavaria, la coupole Flamande LGBTI

– 2018
Vrije Universiteit Brussel

Master en notariat

– 2009
Febelfin Academy, Brussel

Certified private banker

– 2006
Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC), Brussel

Diplôme en sciences fiscales.

– 1996-2001
Katholieke Universiteit Leuven

Licence en droit.

SEMINAIRES

  • 14 mai 2020: Capacité et administration par rapport à une personne majeure” pour BIUCGM (Belgian Interuniversity Course in Geriatric Medicine)
  • 13 mars 2019: La planification patrimoniale pour mineurs et personnes majeurs incapables, Bruxelles, FHS Seminaries
  • 24 janvier 2019: Les pactes successoraux pour personnes incapables, Bruxelles, EPSG
  • 17 septembre 2018: Transfrontaliers in Wonderland, Luxembourg, Legitech
  • 31 août 2017: I Tax Robot – Automatic Exchange of Information, Tokyo, Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA)
  • 25 août 2017: Immigration en Belgique et planification patrimoniale, Sint-Niklaas, M&D Seminars et LegalNews.be
  • 1 juillet 2017: Manage your firm – Become naturally a good manager!, Ljubljana, AIJA
  • 9 février 2017: La donation bancaire : les positions administratives et rulings Flamandes à connaître par tous les banquiers et consultants, Diegem, Kluwer
  • 2 décembre 2016 : La donation bancaire : les positions administratives et rulings Flamandes à connaître par tous les banquiers et consultants, Sint-Niklaas, LegalNews.be
  •  26 novembre 2015 : Duo-legs, Sint-Niklaas, M&D Seminars
  • 9 avril 2015 : Protection du patrimoine et planification pour cohabitants de même sexe, Brighton, Association Internationale des Jeunes Avocats (AIJA)
  • 27 novembre 2014 : Planification patrimoniale pour mineurs, Sint-Niklaas, M&D Seminars
  • 18 septembre 2014 : Planification patrimoniale pour mineurs, Leuven, M&D Seminars
  • 20 juin 2014 : modérateur de « Migration des fondateurs et bénéficiaires de trusts et fondations » au séminaire AIJA/IBA « Trusts et fondations en planification successorale internationale »-« Administration de l’entreprise familiale et planification patrimoniale », Berlin (IBA : International Bar Association)
  • 27 mars 2014 : La réserve en 2014, Sint-Niklaas, M&D Seminars
  • 19 mars 2014 : Planification patrimoniale pour expatriés, Leuven, M&D Seminars
  • 8 novembre 2013 : l’Immigration et la nécessité d’une planification fiscale et patrimoniale, Gand, M&D Seminars
  • 17-22 septembre 2013 : rapporteur général Private Clients Commission au Congrès de l’AIJA à Buenos Aires pour la session de travail sur « La famille moderne – statut en droit de la famille et aspects fiscaux »
  • 4 mars 2013 : Développements récents en planification successorale, Moerkerke, Crelan
  • 13 décembre 2012 : Anti-abus en impôt sur le revenu et en droits de succession, Sint-Niklaas, FB-Private Wealth Law
  • 12 octobre 2012 : Duo-legs, Bruxelles, Amis de l’Arc-en-Ciel asbl

PUBLICATIONS

  • (Application rétroactive d’une loi fiscale plus onéreuse) – Wanneer is er een onwettige retroactieve toepassing van een nieuwe en strengere wet in de erfbelasting? VIP 2018, afl. 4, 42-44.
  • (Retour conventionnel) Een recept voor rosé: kap de witte bij de rode wijn! Over de optionele conventionele terugkeer, VIP 2017, afl. 1, 49-51.
  • (Donation avec réserve d’usufruit via un notaire à l’étranger) – De schenking met voorbehoud van vruchtgebruik voor buitenlandse notaris: (g)een erfbelasting na drie jaar? VIP 2016, afl. 2, 60-63.
  • (Donation par reconnaissance de dette) – Schenking door schuldigerkenning. Rechtsonzekerheid blijft, TFR 2012, afl. 428, 846-851, noot onder Antwerpen 18 oktober 2011. Cet article est aussi publié dans une revue aux Pays-Bas. (Fiscale Berichten voor het Notariaat – F.B.N.).
  • A new exit tax in France – Un nouvel exit tax en France, Expat News, juni 2011.
  • (Les différences régionales en droits de succession) – De regionale verschillen inzake successierechten, Private Banking Letter, januari 2009, Dexia Banque Belgique.
  • (Guide pratique pour l’asbl) – Mise à jour (2007) de certaines parties du Praktijkgids voor de VZW (Kluwer – Mechelen): chapitres concernant les impôts indirects et régionaux applicables aux asbl.
  • (Traitement de données à caractère personnelles) Mag een ziekenfonds de gezondheidsgegevens die het verwerkt zomaar gebruiken voor gerichte informatieve ledencommunicatie?, T.Gez. 2003-04, afl. 5, 292-302.

LE DEBUT

Mon prénom Ferenc laisse supposer des origines hongroises. Et pourtant, ce n’est pas le cas. J’ai reçu le prénom du personnage principal de l’ouvrage Vechten, Ferenc!, écrit par Julien van Remoortere.

Après mes études de droit à la KUL (Katholieke Universiteit Leuven), j’ai parachevé ma formation en optant pour un stage au Barreau. J’étais chargé de répondre aux questions juridiques les plus diverses et d’assister les clients dans le cadre de différents types de procédure : litiges commerciaux, litiges en matière de contrats, de fiscalité (impôts directs et indirects). Cette pratique générale continue à me donner des aptitudes utiles pour mon travail journalier.

Pendant cette période, j’ai appris que les aspects fiscaux avaient une influence considérable sur les décisions d’affaires. L’interaction entre la vie privée et la fiscalité est encore plus complexe : les motivations personnelles pèsent généralement beaucoup plus lourd. C’est ce qui a suscité mon intérêt pour la fiscalité, après quoi j’ai suivi des cours du soir en français à l’Ecole supérieure des Sciences fiscales à Bruxelles.

Une fois cette formation achevée, j’ai rejoint le département Wealth Analysis & Planning d’une grande banque belge. Ma principale mission était double : j’étais chargé, d’une part, d’informer les clients de la banque sur des aspects tels que la planification patrimoniale, le droit successoral, les contrats de mariage, les testaments, le partenariat civil, les droits d’enregistrement et de succession ainsi que l’impôt sur le revenu, les entreprises familiales et, d’autre part, assurer des présentations à l’intention de groupes de clients sélectionnés par la banque au sein de son réseau.

J’ai également dispensé des formations sur ces sujets pour les collaborateurs commerciaux de la banque.

Grâce à l’étroite collaboration avec des banquiers privés et à la formation de Certified Private Banker, je me suis familiarisé avec les aspects fiscaux de la planification patrimoniale.

La tentation de revenir à la profession d’avocat était trop forte. J’ai rejoint le département Private Clients d’un bureau d’avocats international établi à Bruxelles, où j’étais chargé de donner des conseils en termes de fiscalité belge dans le cadre de dossiers internationaux de clients privés.

Entre-temps, j’ai entrepris les démarches en vue de créer mon propre bureau, FB-Private Wealth Law.

En octobre 2016, J’ai commencé le master de spécialisation en notariat à la VUB (Vrije Universiteit Brussel), afin d’approfondir encore ma connaissance du droit civil.